Déposée le 27 janvier 1983 par la société AGRISHELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société AGRISHELL domicilié(e) 14, Rue du Professeur Depéret, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE (dossier no 2014161) - France et immatriculée sous le numéro RCS 960 505 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2014161) - France.
La marque ROGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISHELL - 14, Rue du Professeur Depéret, 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE (dossier no 2014161) - France - SIREN 960505790
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2014161) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1993 n°2014161 - Publication au BOPI 1993-01-22
Inscription le 2 août 2000 - Changement de nature juridique n°304775 - Publication au BOPI 2000-08-02
Inscription le 2 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304774 - Publication au BOPI 2000-08-02
Inscription le 2 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304773 - Publication au BOPI 2000-08-02
Inscription le 4 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178269 - Publication au BOPI 1994-11-04
Produits chimiques destinés à la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, la viticulture;engrais pour les terres (naturels et artificiels); désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, substances utilisables comme insecticides, bactéricides, larvicides, raticides, molluscocides, herbicides, défoliants, défanants, débroussaillants, fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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